Marque expirée - Marque en non vigueur
TrousÉpinette des haies de chez nous
Numéro de dépôt :
3637157
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/03/2019
Présentation de la marque TrousÉpinette des haies de chez nous
Déposée le 17 mars 2009 par THONNARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TrousÉpinette des haies de chez nous »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TrousÉpinette des haies de chez nous est expirée depuis le 17 mars 2019.
THONNARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34